Chili : Nouvelle norme d’émission applicable aux véhicules lourds

 

Le Chili a publié la Résolution n° 497 du 16 mai 2022, qui approuve le projet de norme d'émission applicable aux véhicules lourds et le soumet à une consultation publique.

La résolution, qui est en cours de consultation citoyenne au niveau national, vise à réglementer les émissions de polluants atmosphériques générées par les véhicules lourds, qui utilisent principalement du diesel comme carburant. Ces émissions de substances, telles que les oxydes d'azote et les particules, génèrent des effets néfastes sur la santé qui affectent directement les habitants des centres urbains à plus forte densité de population. L'Organisation mondiale de la santé (OMS) a établi que les émissions de particules générées par les moteurs diesel sont associées à des maladies aiguës et chroniques.

Les valeurs d'émission proposées et les méthodes de mesure sont basées sur les normes d'émission de l'UE. Comme le dit la résolution :

« Les médiations s'effectueront à travers les cycles d'examen de conduite harmonisés au niveau mondial des conditions transitoires ou des conditions stationnaires conformément au Règlement (CE) n° 595, du 18 juin 2009, du Parlement européen et du Conseil, relatif à l'homologation des véhicules à moteur et de leurs moteurs en ce qui concerne les émissions des véhicules lourds (Euro VI) et l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules et modifiant le règlement (CE) n° 715/2007 et la directive 2007/46/CE.

La date proposée pour l’adoption de la résolution est le deuxième semestre 2023.

La consultation publique et le texte intégral de la loi sont disponibles ICI.